Vous avez choisi de payer les frais de licence au détenteur historique du brevet
Faire appel aux détenteurs historiques de la technologie est rassurant. Parce qu’ils sont à l’origine du brevet, parce qu’ils ont procédé aux tests en laboratoires. Dans le cadre du contrat de licence ils offrent des services standards qui ne couvrent pas toujours les besoins des entreprises chargées de construire les ouvrages. La société CLAS offre les services qui ne sont pas inclus dans le contrat de licence.
La sécurité
Les vendeurs de licences historiques ne donnent aucune formation à la sécurité. Manipuler et positionner précisément des blocs artificiels sous l’eau fait appel à des techniques et des procédures spécifiques de sécurité qui peuvent varier d’un bloc à l’autre. Sans une formation adaptée les opérateurs s’exposent à un risque d’accident.
La sécurité dans le document d'Information Technique
Version E 18/12/2019 qui nous a été remise pour le chantier de construction de la digue de Martigues en 2023
Dispositions relatives à la sécurité
L’ENTREPRISE qui a passé le contrat de concession pour l’utilisation de la technique ACCROPODE™ II est pleinement responsable de l’exécution de ce contrat dans le respect des conditions de sécurité imposées par les lois en vigueur dans le pays d’utilisation.
CLI ou son représentant ne saurait être tenu pour responsable d’un quelconque défaut de sécurité. L’application de toutes les règles de sécurité incombe pleinement à l’ENTREPRISE.
L’ensemble de la documentation technique fournie par CLI ne donne que des aspects conceptuels de mise en œuvre et doit obligatoirement être adaptée par l’ENTREPRISE pour assurer pleinement la sécurité des personnes en accord avec les règles internationales et celles en vigueur dans le pays de fabrication ou d’utilisation.
ACCROPODE™II est une marque enregistrée appartenant à la socété ARTELIA qui n’est en aucun cas affiliée à CLAS.
L'assistance à la construction
En matière d’assistance à la construction la position du vendeur de licence est sans ambiguité et exposé dans le rapport de visite numéro 3 du 24 mai 2023, qui nous a été remis par l’entreprise sur le chantier de Martigues
CLI n’apporte aucune formation en matière de sécurité étant donné que les règles de sécurité sont propres à chaque chantier et dépendent de la réglementation en vigueur dans le pays d’utilisation de la technique. Il est, par conséquent, de la responsabilité de l’ENTREPRISE d’adapter les méthodologies de travaux et de fournir tous les moyens nécessaires afin d’assurer la sécurité du personnel sur site. De plus, il est rappelé ici que ni CLI, ni ses représentants, ne prennent part à la direction des travaux ou à son organisation. Dans le cas où, des travaux doivent être conduits sur les conseils d’un représentant de CLI, un responsable travaux doit être nommé afin de mener ces opérations. Le représentant de CLI n’est ni qualifié, ni formé pour l’exécution ou la direction de travaux.
Pourquoi les entreprises font appel à CLAS
CLAS propose une assistance technique et sécuritaire à temps complet, assurée par des inspecteurs scaphandriers professionnels.
Cette approche garantit la conformité aux CCTP, la sécurité des équipes et la pérennité des ouvrages.
Les prestations comprennent :
- la supervision permanente sur site,
- des plongeurs certifiés COFRAC, IMCA, HSE,
- la formation continue du personnel,
- des rapports d’inspection quotidiens,
- une certification finale de conformité de toutes les aprties de l’ouvrage,
- et une indépendance technique et juridique reconnue par les maîtres d’ouvrage.
CLAS a été mandatée à plusieurs reprises comme expert technique indépendant, notamment sur la Nouvelle Route du Littoral (NRL), pour évaluer la qualité et la conformité des carapaces, établir un diagnostic de risques et superviser les réparations.
Les entreprises sont libres de choisir leurs sous-traitants et prestataires et n’ont aucune obligation envers les vendeurs de licences. Les entreprises achètent le droit d’utiliser une marque et sont libres de leurs méthodes, procédures et choix des collaborateurs.
LE CHANTIER DE PORT LA NOUVELLE
Devant l’impossibilité de protéger la digue off-shore sur le chantier de Port La Nouvelle et après 18 mois d’efforts restés infructueux, malgré l’assistance du vendeur de licence, l’entreprise BOUYGUES a fait appel à une équipe CLAS qui a protégé cet ouvrage en deux mois seulement.
LE CHANTIER DE KUANTAN
Devant l’impossibilité de construire correctement cet ouvrage colossal en Malaisie et trois années d’efforts restés infructueux, malgré l’assistance contractuelle du vendeur de licence, le maître d’ouvrage a fait appel à une équipe CLAS qui a accompagné l’entreprise et permis d’achever cet ouvrage et le certifier CLASS A BREAKWATER.
Une présence internationale sur les grands projets
CLAS a accompagné de nombreux projets maritimes utilisant différentes technologies de blocs sous licence payante, en France, Europe, Asie et Moyen-Orient :
Ras Laffan, KHALIFA, Ports de Sète, Argelès-sur-Mer, Bastia, Martigues, Ospedaletti, Marchica, Zakum Islands, Kuantan, Barakah, Al Zour, Al Faw, Puerto Moin, La Turballe, Zirku Island, et bien d’autres.
Sur la totalité de ces projets, un contrat de licence avait été signé directement entre l’entreprise de construction et le titulaire de la licence, conformément aux exigences du maître d’ouvrage.
CLAS n’est pas affiliée à ces sociétés qui vendent des licences de droit d’usage et intervient uniquement dans le cadre d’un contrat distinct d’assistance technique indépendante, portant sur la sécurité, la supervision, la formation, la rapidité de construction et la certification.
Cette position d’indépendance totale garantit la neutralité des inspections et la fiabilité des certifications délivrées par CLAS.
La société CLAS est totalement indépendante des sociétés qui commercialisent des droits d’usage pour des marques dont les brevets d’utilisation sont tombés dans le domaine public. Nous avons prouvé notre capacité à aider les entreprises et leur permettre de livrer leurs ouvrages dans les délais et sans réserve à la réception. Nous ne rendons de comptes qu’aux maîtres d’ouvrages et à nos clients et votre sécurité, votre succès technique et financier ne sont pas seulement notre satisfaction, ce sont notre devoir et la raison pour laquelle vous nous donnez de l’argent.
Dans les pages Nos références et Témoignages de nos clients, vous trouverez une longue liste de projets et de témoignages sur notre capacité à remplir les missions qui nous sont confiées.
Cet ouvrage a bénéficié de l’accompagnement de la société CLAS
Cet ouvrage n’a pas bénéficié de l’accompagnement de la société CLAS
