Les enrochements naturels ont été progressivement remplacés par des blocs en béton bi-couche
Les blocs artificiels en béton constituent depuis plus de soixante-dix ans la base des ouvrages de protection côtière.
Dès les années 1950 apparaissent les premiers blocs bi-couches, notamment le Tétrapode et le BCR, reposant sur deux couches superposées pour assurer la stabilité des digues. Ces nouvelles technologies offraient une plus grande stabilité que les enrochements naturels et permettaient de limiter l’ouverture de carrières pour la production de très gros enrochements. Les normes techniques définissant la qualité des enrochements requis pour assurer la durabilité de ces ouvrages fortement sollicités n’ont cessé de se durcir, rendant toujours plus attrayente les technologies basées sur les blocs artificiels en béton.
1979 : la révolution du monocouche à forte imbrication
Un tournant majeur intervient en 1979 avec l’invention du premier bloc monocouche, l’ACCROPODE™, qui réduit le volume de béton et améliore considérablement l’imbrication entre unités.
Cette avancée ouvre la voie à plusieurs autres géométries monocouches : Xbloc®, CORELOC et diverses variantes optimisées pour la stabilité hydraulique.
ACCROPODE™ est une marque enregistrée appartenant au groupe ARTELIA, X-bloc® est une marque enregistrée appartenant à DMC, ces sociétés ne sont en aucune façon affiliées à CLAS.
A partir de 2000 la société IDMer s’est spécialisée dans la mise en oeuvre de ces blocs artificiels. En 2015 IDMer est devenue CLAS qui poursuit cette spécialisation. CLAS est aujourd’hui une référence mondiale en matière d’assistance à la pose de blocs artificiels et de certification de la qualité. La force de CLAS est son expérience de terrain unique et exclusive et son indépendance vis à vis des vendeurs historiques de licences.
La photo suivante montre un plongeur expert de CLAS qui accompagne la société BOUYGUES sur le chantier de Port la Nouvelle:
L’arrivée dans le domaine public des blocs monocouches
Les brevets historiques relatifs à la majorité des blocs monocouches sont aujourd’hui expirés.
Ils relèvent du domaine public industriel, permettant aux entreprises de proposer :
- des blocs équivalents,
- sans licence payante,
- totalement compatibles avec les exigences des marchés publics.
Cette évolution met fin aux situations de quasi-monopole technique et redonne aux constructeurs un choix plus large et plus économique. La photo suivante illsutre ce principe.
Le groupement d’entreprises chargé de costruire la digue d’Argeles sur mer RAZELBEC-BUESA-TDA, a confié à CLAS l’assistance complète pour ce projet, de la réalisation des plans de pose à la certification finale pour un ouvrage de CLASSE A. Le groupement n’a eu aucun frais de licence à payer pour ce bloc.
Un cadre européen qui impose l’ouverture à la concurrence
La Directive 2014/24/UE – Article 42 §4
La Directive 2014/24/UE – Article 42 §4 impose que toute référence à une marque, brevet ou modèle soit systématiquement accompagnée de la mention « ou équivalent ».
Cette règle vise à garantir :
- la libre concurrence,
- l’égalité d’accès aux marchés publics,
- et l’absence de dépendance à une marque déposée.
L’image suivante montre la mise en place des blocs BS1 sur la digue de protection de l’hôtel AZALAI à DAKAR. Aucun frais de licence n’a été payé pour ce bloc.
La transposition en droit français
En France, cette obligation est reprise dans :
- l’article R2111-7 du Code de la commande publique,
- les lignes directrices de la Direction des Affaires Juridiques (DAJ).
Les acheteurs publics ne peuvent donc jamais imposer l’usage exclusif d’un bloc déposé sans permettre la proposition d’un bloc équivalent. Les extraits des CCTP récents de Port Gardian et La chatière illsutrent cette obligation légale:
Concernant l’augmentation de la turbidité au cours de la pose des enrochements et des blocs béton de type X-blocs (ou équivalent), ces derniers seront lavés en amont de leur déplacement sur le site, afin de limiter tout apports de fines. Ce lavage sera effectué en carrière, notamment pour les blocs naturels issus de minage et/ou concassage de roche massive.
II.4.2 – Béton des ouvrages ………………………………………………………………………. 66
II.4.2.1 – Béton de structure (mur chasse mer) ……………………………………….. 67
II.4.2.2 – Béton colloïdal ………………………………………………………………………. 67
II.4.2.3 – Béton pour Accropodes™ ou équivalent et blocs artificiels …………. 67
II.4.3 – Constituants des bétons et mortiers ……………………………………………. 68
ACCROPODE™ est une marque enregistrée appartenant au groupe ARTELIA, X-bloc® est une marque enregistrée appartenant à DMC, ces sociétés ne sont en aucune façon affiliées à CLAS.
Forte de sa totalement idépendance, CLAS a mis à la disposition des entreprises qui souhaitent utiliser ces technologies devenues publiques, la marque BREAKWATER SOLUTION™ afin de ne pas s’exposer à un risque de contrefaçon de marque.
BREAKWATER SOLUTION™ : la réponse moderne et indépendante
Pour répondre à ce nouveau contexte, CLAS a créé BREAKWATER SOLUTION™, une marque dédiée aux blocs artificiels équivalents relevant du domaine public.
BREAKWATER SOLUTION™ permet aux entreprises de :
- proposer des blocs libres de droits,
- garantir une performance équivalente aux marques déposées,
bénéficier d’un accompagnement complet CLAS : plans de pose des blocs, assistance à la pose, inspection en temps réel, contrôle externe et certification finale.